La prise en charge de l'apnée du sommeil passe souvent par un traitement à long terme par CPAP, mais la prise en charge et l'aide financière peuvent varier considérablement selon la région du Canada où vous vivez. Chaque province a ses propres règles, ses programmes de financement et ses critères d'admissibilité. En sachant ce que couvre votre régime provincial d'assurance maladie et à quels programmes supplémentaires vous pourriez avoir droit, vous pourrez bénéficier du traitement dont vous avez besoin.
Le guide ci-dessous présente la prise en charge des appareils CPAP province par province afin de vous aider à y voir plus clair.
Prise en charge du traitement par CPAP
| Province | Détails de la couverture |
| Ontario (ON) | Les examens du sommeil réalisés pendant la nuit sont pris en charge parl'Assurance-santé de l'Ontario(à l'exception du test HSAT). Parmi les programmes de financement susceptibles de contribuer au coût du traitement par CPAP, on peut citer :le Programme des appareils et accessoires fonctionnels (PAAF),le Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (POSPH) etOntario au travail (OW). Pour plus d'informations, consultez les sites Web respectifs de ces organismes gouvernementaux. |
| Nouvelle-Écosse (NS) | La thérapie par CPAP n'est pas prise en charge par l'assurance maladie provinciale. Cependant,l'Association pulmonaire de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-Édouardpropose unprogramme de remise à neuf pour l'apnée du sommeil, qui permet de réduire les coûts en collectant et en distribuant du matériel CPAP remis à neuf aux habitants de la région. |
| Québec (QC) | Au Québec, le traitement par CPAPn'estpas pris en charge par l'assurance maladie provinciale. Les consultations chez un spécialiste du sommeil (sur recommandation uniquement) sont prises en charge par la RAMQ. |
| Colombie-Britannique (C.-B.) | Cette couverture est accessible aux personnes qui remplissent les conditions prévues par lerèglement sur l'emploi et l'aide socialeou par lerèglement sur l'emploi et l'aide sociale pour les personnes handicapées. Un diagnostic établi à l'issue d'une étude du sommeil en bonne et due forme est requis. Pour plus d'informations, consultez le site webdu gouvernement de la Colombie-Britannique. |
| Alberta (AB) | Seuls les résidents bénéficiantd'une aide socialeet chez quiune apnée du sommeil modérée à sévèrea été diagnostiquée peuvent prétendre à la prise en charge d'un appareil CPAP. Rendez-vous surAlberta.capour obtenir des informations sur le programme AADL et les conditions d'éligibilité. |
| Nouveau-Brunswick (NB) | Les appareils CPAP et les fournitures associées peuvent être pris en charge pour les clients admissiblesdu ministère du Développement socialdans le cadredu Programme respiratoire. La prise en charge couvre les appareils CPAP (jusqu'à 1 800 $) et les fournitures associées pour les résidents titulaires d'une carte de services de santé valide. Pour plus de détails, consultez lesite Web du gouvernement du Nouveau-Brunswick. |
| Terre-Neuve-et-Labrador (NL) | Le traitement par CPAP n'est pas pris en charge par l'assurance maladie provinciale. Les patients le paient généralement de leur poche ou font appel à leur assurance. |
| Île-du-Prince-Édouard (IPE) | Le traitement par CPAP n'est pas pris en charge par l'assurance maladie provinciale. Les patients le paient généralement de leur poche ou font appel à leur assurance. |
Programmes nationaux de prise en charge des appareils CPAP (fédéraux et pancanadiens)
| Programme | À qui s'adresse-t-il ? | Détails de la couverture |
| Anciens Combattants Canada (ACC) | Anciens combattants et membres de la GRC admissibles bénéficiant de prestations liées à un handicap | L'AVC prend en charge les appareils CPAP, APAP, BPAP et autres équipements respiratoires dans le cadredu Programme de choix (POC) 9 – Oxygénothérapie et équipement respiratoire. Les appareils CPAP sont expressément inclus et peuvent nécessiter une autorisation préalable. La prise en charge dépend du fait que l'affection soit liée à un droit à des prestations d'invalidité approuvé par l'AVC. [veterans.gc.ca] |
| Prestations de santé non assurées (NIHB) | Premières Nations et Inuits (à l'échelle nationale, à l'exception des Premières Nations de la Colombie-Britannique) | Le Programme national d'assurance-maladie (NIHB) prend en charge le matériel respiratoire médicalement nécessaire figurant sur laliste MS&E Respiratory, notamment la location et l'achat d'appareils CPAP, APAP et BPAP, ainsi que les fournitures associées à la ventilation en pression positive (PAP). La prise en charge nécessite une prescription délivrée par un professionnel de santé agréé et une autorisation préalable. Il s'agit d'un programme national géré par le gouvernement fédéral. [sac-isc.gc.ca],[isc.gc.ca] |
| Autorité sanitaire des Premières Nations (FNHA) | les résidents des Premières Nations de la Colombie-Britannique | La FNHA assure la prise en charge des appareils CPAP et autres appareils PAP dans le cadre du programme« Fournitures et équipement médicaux » (MS&E), mis en œuvre en partenariat avec Pacific Blue Cross. Les détails de la couverture (autorisation, remplacements) sont disponibles dans le guide MS&E de la FNHA. [fnha.ca] |